Documenthèque

Retrouvez tous nos documents, classés par catégories.
Cliquez sur un document pour le consulter, feuilleter ou télécharger.

0 sélectionnée

Tarifs communaux

Fiche de renseignements - QF 2027

  • 14 Septembre 2026
  • Français
  • pdf
  • 128 Ko
Feuilleter Consulter Télécharger
Transcription textuelle
Fiche de renseignements pour la campagne quotient familial 2027

Arrêtés et délibérations

A URB 2026 347

  • 8 Septembre 2026
  • Français
  • pdf
  • 826 Ko
Feuilleter Consulter Télécharger
Transcription textuelle
Décision de non-opposition avec prescription à une déclaration préalable prise par la Maire au nom de la commune. Dossier n°DP 094054 2600096.

Arrêtés et délibérations

A URB 2026 348

  • 8 Septembre 2026
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
Feuilleter Consulter Télécharger
Transcription textuelle
Permis de construire valant permis de démolir délivré par la Maire d'Orly au nom de la commune. Dossier n° PC 094054 2600016.

Arrêtés et délibérations

A URB 2026 335

  • 2 Septembre 2026
  • Français
  • pdf
  • 489 Ko
Feuilleter Consulter Télécharger
Transcription textuelle
Décision d'opposition à une demande d'autorisation préalable de remplacement d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité, une pré-enseigne prise par la Maire d'Orly au nom de la commune. Dossier n°EN 094054 2600005.

Vous avez vu 10 résultat(s) sur 1049

Proposer un document

Vous souhaitez nous signaler un document qui concerne le territoire et qui n'est pas répertorié sur le site ? Complétez le formulaire ci-dessous le plus précisément possible. Votre proposition sera étudiée par l'équipe en charge du site avant d'être mise en ligne.

Proposer